DMO manquée ? La taxe de 25 % et comment la réduire
Une DMO non effectuée dans les délais est taxée à hauteur de 25 % du montant manquant. En effectuant le versement manquant et en déposant la déclaration pendant la période de correction, la taxe est réduite à 10 %, et l'IRS peut l'exempter en cas d'erreur raisonnable. Pour un manque à gagner de 10 000 $, cela représente $2 500, ou $1 000 si corrigé.
La période de correction
Le taux de 10 % s'applique si vous effectuez le montant manquant et déposez une déclaration reflétant la taxe avant la date la plus proche parmi : un avis de déficit pour la taxe, son évaluation, ou le dernier jour de la deuxième année suivant l'année où elle était due.
Demander une exemption
Si le manque à gagner résulte d'une erreur raisonnable et que vous le corrigez, vous pouvez demander à l'IRS d'exempter la taxe : effectuez le montant manquant, puis déposez le Form 5329 avec une déclaration explicative, comme le décrivent ses instructions.
Règles issues de la Publication 590-B de l'IRS (2025), Accumulations excédentaires. Estimations, non conseils fiscaux.